MERCI DE LIRE ATTENTIVEMENT LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION, CAR ELLES CONTIENNENT DES INFORMATIONS IMPORTANTES CONCERNANT VOS DROITS, RECOURS ET OBLIGATIONS. ELLES INCLUENT DIFFERENTES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS, UNE CLAUSE D’ATTRIBUTION DE COMPETENCE EN CAS DE LITIGES, AINSI QUE DES OBLIGATIONS RELATIVES AU RESPECT DES LOIS ET REGLEMENTS APPLICABLES.
Ces Conditions générales sont destinées à informer les Utilisateurs des conditions de navigation et d’utilisation du Site et/ou de l’Application mobile ainsi que des Services qui sont proposés par TipsMe.
La Société TipsMe propose de mettre en relation des personnes à a la recherche de conseils théoriques précis dans diverses matières (les « Askers ») et des personnes disposant de compétences techniques dans lesdites matières qui pourront répondre aux interrogations des « Askers » (les « Tipsers »).
Les conseils demandés par les « Askers » et, a fortiori, donnés par les « Tipsers », sont des conseils exclusivement théoriques (droit, psychologie, conseils techniques de construction ou de dépannages divers, etc.). Aucune prestation pratique ne sera commandée ou effectuée par le biais de TipsMe.
Toute personne navigant sur le site est considérée comme Utilisateur, qu’elle soit enregistrée ou non. En naviguant sur le Site, Vous acceptez de respecter sans réserve les Conditions générales ci-après définies.
A la lecture des Présentes Conditions générales, il convient de se référer aux définitions suivantes :
En utilisant le Site, Vous acceptez d’être lié(e) par les Présentes Conditions générales. Au moment de la création du Compte Utilisateur, les Utilisateurs doivent cliquer la case « J'accepte les Conditions générales du Site ». Les présentes conditions d’utilisation sont par ailleurs consultables sur le site www.TipsMe.be , en tous temps.
Seule l'acceptation de ces Conditions générales permet aux Utilisateurs d'accéder aux Services proposés par le Site et de devenir Membre. L'acceptation des présentes Conditions générales est entière et forme un tout indivisible, et les Membres ne peuvent choisir de voir appliquer une partie seulement des Conditions générales ou encore formuler des réserves.
En cochant la case « J'accepte les Conditions générales du Site » à la fin des Présentes :
En cas de manquement à l'une des obligations prévues par les Présentes, TipsMe se réserve le droit de supprimer le Compte utilisateur concerné, sans qu’aucune indemnité ne puisse être due au Membre dont le compte est supprimé.
TipsMe se réserve le droit de modifier à tout moment les termes, conditions et mentions des Présentes Conditions générales, les fonctionnalités offertes sur le Site ainsi que les règles de fonctionnement des Services.
Toute modification prendra effet immédiatement dès la mise en ligne des Condition générales. Afin de se tenir informé des éventuelles modifications, l’Utilisateur est invité à consulter régulièrement les Présentes qui sont disponibles sur le Site dans la rubrique « Conditions générales ».
Lorsque la modification survient après le paiement par l’Asker d'une somme d'argent correspondant aux Frais de participation, la modification ne s'applique pas à la transaction en cours.
TipsMe se réserve notamment le droit de proposer des services nouveaux, gratuits ou payants sur le Site.
Le Site TipsMe fournit aux utilisateurs possédant des compétences particulières dans un domaine de connaissance précis ou, à l’inverse, des personnes ne possédant pas ces compétences et désireuses de renseignements, les services suivants :
Pour rappel, TipsMe n’est pas une société de services, ne fournit aucun service ni aucun contrôle sur la qualité des annonces qu’elle héberge. Les services de TipsMe consistent en l’exploitation d’une plateforme d’échanges entre « Askers » et « Tipsers » par le biais d’annonces.
Pour bénéficier des Services proposés en ligne, Vous devez au préalable créer un Compte utilisateur (Asker et/ou Tipser), en fournissant des Données personnelles vous concernant, indispensables au bon fonctionnement du service de mise en relation entre personnes (notamment nom, prénom, date de naissance, nationalité, pays de résidence et adresse e-mail valide). Les Membres certifient être majeurs conformément aux Lois qui régissent leur nationalité au moment de leur inscription. La création du compte n’entraine aucun frais particulier.
Le Membre s'engage à ne pas créer ou utiliser d'autres comptes que celui initialement créé, que ce soit sous sa propre identité ou celle de Tiers. Le fait de créer ou utiliser de nouveaux comptes sous sa propre identité ou celle de Tiers sans avoir demandé et obtenu l'autorisation de TipsMe pourra entraîner la suspension immédiate des comptes utilisateurs du Membre et de tous les Services associés, sans que le Membre concerné ne puisse réclamer une quelconque indemnité.
Tous les coûts liés à l’usage d’une connexion Internet sont à la charge exclusive de l’Utilisateur. TipsMe ne met aucun matériel (tel qu’un ordinateur, un GSM, etc.) à disposition de l’Utilisateur.
TipsMe tente de mettre tout en œuvre pour fournir aux Utilisateurs un accès opérationnel au Site TipsMe 24h/24. Néanmoins, TipsMe ne peut fournir aucune garantie quant au fonctionnement continu et sans erreur du Site. TipsMe n’est tenu ni d’une obligation de résultat, ni d’une obligation de moyen.
TipsMe ne peut être tenu responsable d’une quelconque défaillance du Site. TipsMe ne pourra pas non plus être tenu responsable de la présence de virus, de spywares ou de logiciels malveillants liés à l’utilisation du réseau Internet.
TipsMe peut procéder à tout moment à des opérations de maintenance sur le Site. TipsMe ne pourra être tenu responsable de l’indisponibilité temporaire du Site et des dommages qui pourraient en résulter pour l’Utilisateur et les Tiers. L’Utilisateur est conscient de la nécessité de maintenance d’un tel site.
TipsMe peut modifier et mettre fin à tout moment et sans préavis aux Services proposés.
Vous acceptez que TipsMe ne puisse être tenu responsable de tout dommage de quelque nature que ce soit qui découlerait de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site TipsMe.
En cas de non-respect de votre part de tout ou partie des Conditions générales ou pour toute autre raison jugée opportune par TipsMe, Vous reconnaissez et acceptez que TipsMe puisse à tout moment, sans notification préalable et sans préavis, refuser, interrompre ou suspendre, de manière temporaire ou définitive, tout ou partie des Services ou votre accès au Site (y compris notamment votre accès à votre Compte utilisateur).
TipsMe peut, sans notification préalable et sans préavis, refuser, interrompre ou suspendre, de manière temporaire ou définitive, tout ou partie des Services ou votre accès au Site si :
Aucune indemnité ne peut être réclamée par l’Utilisateur ou tout autre Tiers à TipsMe en raison du refus, de la suspension ou de l’interruption temporaire ou définitive, de tout ou partie des Services ou de l’accès au Site.
TipsMe peut mettre à dispositions de l’Utilisateur certains services gratuits et en accès libre qui ne nécessitent pas une identification par Login et Mot de passe – Tels que la liste des « Tipsers » ainsi que les témoignages et évaluations récoltés par ces « Tipsers et le contenu de leur profil.
Pour accéder à l’ensemble des Services proposés par TipsMe sur le Site, Vous devez obligatoirement accepter les Présentes Conditions générales et créer un compte, ce qui Vous permettra d’avoir la qualité de Membre.
La création d’un Compte de Membre est gratuite.
Pour pouvoir créer un compte, Vous devez absolument :
Lors de la création d’un Compte utilisateur, le Membre doit fournir au minimum les informations suivantes :
Toute fausse déclaration entrainera la suppression automatique du Compte utilisateur créé, sans que le Membre concerné ne puisse réclamer d’indemnité à TipsMe. A ce titre, Tipsme se réserve la possibilité de demander toute preuve des informations communiquées par les Utilisateurs.
Le Compte utilisateur appartient à TipsMe. Vous ne disposez que d’un droit d’accès et d’utilisation des Services proposés par TipsMe, par l’intermédiaire de votre Compte utilisateur.
Vous êtes responsable de la sécurité de votre Compte de Membre. Il Vous appartient donc de prévenir tout vol de Compte par un Tiers. A cet effet, il Vous est notamment recommandé de ne pas donner accès à votre Compte à qui que ce soit, de ne pas divulguer votre Login et votre Mot de passe, d’utiliser une adresse électronique personnelle, etc.
TipsMe peut permettre aux Membres de poster, envoyer au serveur, publier, soumettre ou transmettre des Contenus d’utilisateurs sur le Site.
Les Contenus d’utilisateurs sont considérés comme non confidentiels et communs. Par conséquent, TipsMe dispose du droit non exclusif, sans redevance, d’utiliser, copier, distribuer et divulguer à des Tiers tout contenu d’utilisateur à toutes fins, par tout moyen et dans le monde entier.
Dans le cadre de la création d’un compte sur le site, Vous pourriez être amené à communiquer les données à caractère personnel suivantes – la liste est non exhaustive : (i) Vos noms et prénoms, (ii) votre adresse de domicile et adresse électronique, (iii) votre date de naissance, (iv) votre numéro TVA, (v) votre CV numérique (vi) copie de la carte d’identité, (vii) une photo, (ix) Données relatives à votre utilisation de notre Site (x), (xi) Adresse IP, (xii) Votre profession, (xiii) Votre pays de résidence, (xiv) Votre nationalité, (xv) etc.
TipsMe conserve et traite les informations que Vous mettez à sa disposition lorsque Vous accédez au Site ou les utilisez. Ceci est le cas notamment lorsque :
Si Vous liez votre compte TipsMe à un compte ouvert sur un site tiers (ex : Facebook), TipsMe aura connaissance des données personnelles que Vous aurez divulguées sur le site tiers, dans les limites permises par les paramètres que Vous aurez définis sur le site tiers et que Vous aurez autorisé.
Lorsque Vous consultez le site depuis votre Smartphone, TipsMe peut recevoir, conserver et traiter différents types d’informations relatives à votre localisation, y compris des informations générales (ex : adresse IP, code postal) et des informations plus précises. Si Vous accédez au Site au moyen d’un appareil mobile et que Vous ne souhaitez pas que votre appareil nous fournisse des informations de géolocalisation, Vous pouvez désactiver le GPS ou autres fonctionnalités de géolocalisation de votre appareil, sous réserve que cela soit possible sur votre appareil. Reportez-Vous aux instructions du fabricant de votre appareil pour obtenir des informations complémentaires. Si Vous décidez de désactiver la fonction GPS, notez que Vous ne pourrez pas utiliser certaines fonctionnalités interactives du Site.
TipsMe peut également recevoir, conserver et traiter vos données de connexion, c’est-à-dire les informations qui sont automatiquement enregistrées par les serveurs de TipsMe lorsque Vous accédez au Site ou les utilisez, que Vous soyez Visiteur, Utilisateur ou Membre. A titre d’exemple, TipsMe peut recevoir, conserver et traiter votre Adresse IP, la date et l’heure à laquelle Vous accédez au Site ou les utilisez, le matériel et les logiciels que Vous utilisez, les pages et URL de renvoi et de sortie, le nombre de clics, les pages consultées et l’ordre de ces pages ainsi que le temps passé sur certaines pages.
TipsMe collecte et utilise certaines de Vos Données Personnelles dans le respect du Règlement Général de la Protection des Données, et notamment dans le but de :
Notre Site peut contenir des liens vers des sites externes. TipsMe n’est pas responsable du traitement des données assuré par ces sites tiers et Vous encourage à prendre connaissance des conditions d’utilisation de ces sites.
Certaines Données Personnelles de l’Asker (Nom, Prénom, photo) seront automatiquement communiquées au Tipser avec lequel l’Asker a choisi de collaborer, et ce dans le but de lui permettre d’exécuter ladite mission. Le Tipseur a par ailleurs accès au profil de l’Asker.
TipsMe garantit la confidentialité des Données personnelles que Vous renseignez lors de la création de votre Compte de Membre. Les Données personnelles transmises par le Membre seront collectées et traitées par TipsMe (dont le siège social se trouve à la rue de Gilly, 272, 6200 Chatelineau).
TipsMe ne communique pas vos Données personnelles à un tiers à moins qu’elle n’y soit légalement tenue. TipsMe ne vend pas Vos Données personnelles et s’engage à assurer leur protection en mettant tout en œuvre pour éviter tout abus, détournement, vol ou exploitation frauduleuse. Si vous pensez, ou avez des raisons de penser que Vos Données ne sont pas en sécurité, nous Vous remercions d’utiliser le formulaire de contact du Site.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données applicable en matière de traitements de données à caractère personnel, Vous pouvez à tout moment consulter, rectifier ou supprimer les Données personnelles que Vous avez transmises en accédant à la rubrique « Mon compte ».
Moyennant une demande envoyée par le biais du formulaire de contact, Vous pouvez obtenir, gratuitement, de TipsMe, la communication écrite des données à caractère personnel Vous concernant ainsi que, le cas échéant, la rectification de celles qui seraient inexactes, incomplètes ou non pertinentes.
Vous êtes seul responsable de la confidentialité des Données personnelles que Vous communiquez volontairement dans les messages privés que Vous échangez avec d’autres Utilisateurs, et notamment dans le cadre de l’exécution de la Mission demandée au Tipser. Par ailleurs, TipsMe ne peut être tenu responsable d’éventuels démarchages marketing qui interviendraient suite à la publication volontaire et spontanée de votre adresse électronique sur le Site.
Toute utilisation du Login et du Mot de passe est faite sous l'entière responsabilité du Membre. En cas de perte, de vol ou d'utilisation frauduleuse de l'un de ces éléments, le Membre peut en avertir TipsMe par le biais du formulaire de contact.
TipsMe est autorisé à divulguer les Données personnelles des Membres sur requête d'une autorité légale ou en toute bonne foi en considérant que cette action est requise :
Les Données seront conservées comme suit :
Ces données conservées seront stockées sur des serveurs gérés exclusivement par TipsMe.
TipsMe s’engage à une gestion efficace et proactive de toute question en matière de collecte de Vos Données. La loi belge vous permet toutefois l’accès à l’Autorité de Contrôle (Commission de la Protection de la Vie Privée) en cas de gestion de Vos Données personnelles qui vous semblerait s’écarter des normes applicables.
TipsMe invite les Utilisateurs à consulter la Privacy Policy, consultable sur https://tipsme.be/policy
TipsMe utilise les cookies et autres technologies similaires sur le Site. En conséquence, lorsque Vous accéderez ou utiliserez le Site, Vous fournirez ou mettrez à disposition de TipsMe certaines informations.
TipsMe utilise les cookies à différentes fins, et notamment, pour les finalités suivantes :
Le Site peut également utiliser d’autres technologies aux fonctionnalités similaires à celles des cookies, telles que les balises web et les URL de suivi pour obtenir les données de connexions des Utilisateurs. TipsMe peut également utiliser les balises web et les URL de suivi dans les messages qu’elle Vous adresse pour déterminer si Vous avez ouvert un certain message ou cliqué sur un certain lien.
Vous pouvez refuser l'utilisation de certains cookies en cliquant sur le bouton "refuser l'utilisation de cookies" sur la banderole de consentement présente sur le Site ou en installant certains programmes. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité en matière de cookies sur https://tipsme.be/policy#cookies
Deux types de cookies sont utilisés sur le Site, les « cookies permanents » et les « cookies de session ». Les cookies de session expireront normalement lorsque Vous fermerez votre navigateur tandis que les cookies permanents resteront sur votre appareil une fois votre navigateur fermé et pourront être de nouveau utilisés lors de votre prochaine visite sur le Site.
La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les cookies, mais Vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur afin de les refuser. Si Vous décidez de refuser les cookies, notez que Vous ne pourrez pas ouvrir de session, et que Vous ne pourrez ni personnaliser ni utiliser certaines des fonctionnalités interactives du Site. Vous serez par ailleurs contraints de vous connecter à l’ouverture de chaque page.
TipsMe se réserve également le droit de suivre les activités des membres lorsqu’ils cliquent sur des publicités pour des services TipsMe sur des plateformes tierces, telles que des moteurs de recherche et des réseaux sociaux, d’utiliser l’analytique pour suivre ce que font les membres en réponse à ces publicités.
TipsMe peut utiliser des plugins sociaux fournis et exploités par des sociétés tierces, telles que le Bouton «Like » (« J’aime ») de Facebook.
En conséquence, Vous pouvez envoyer à la société tierce les informations que Vous visualisez dans une certaine rubrique du Site. Si Vous n’êtes pas connecté à votre compte ouvert auprès de la société tierce, ce tiers ne pourra pas connaître votre identité. Si Vous êtes connecté à votre compte ouvert auprès de la société tierce, ce tiers pourra lier les informations relatives à votre visite sur le Site à votre compte ouvert auprès de lui. De la même manière, vos interactions avec le plugin social pourront être enregistrées par le tiers.
Veuillez consulter la charte de protection des données à caractère personnel du Tiers pour obtenir plus d’informations sur ses pratiques en matière de données, comme par exemple les données qu’il collecte sur Vous et comment il les utilise.
TipsMe est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle (tels que notamment les droits d’auteur, droits voisins, droits de marques, droits des producteurs de base de données) portant sur la structure et le contenu (tels que notamment les images, sons, vidéos, photographies, logos, marques) du Site et de TipsMe.
Toute reproduction, publication, transmission, représentation, utilisation ou modification, intégrale ou partielle du Site et/ou de leurs contenus, faite sans autorisation écrite et expresse de TipsMe est illicite. Ces actes illicites engagent vos responsabilités civile et pénale et sont susceptibles d’entrainer des poursuites judiciaires à votre encontre, notamment pour des actes de contrefaçon.
Les marques TipsMe ainsi que les logos TipsMe et les marques de ses partenaires commerciaux figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos, sans l’autorisation écrite et expresse de TipsMe est strictement interdite conformément aux dispositions de la Convention Benelux en matière de propriété intellectuelle.
Par ailleurs, TipsMe est producteur des bases de données du site www.tipsme.be. Par conséquent, toute extraction et/ou réutilisation de la ou des bases de données est interdite conformément aux dispositions du Code de droit économique (et notamment à l’article XI.186).
Vous vous engagez à ce qu’aucune photographie publiée sur le Site ne représente de personne identifiable autre que vous-même.
Vous vous engagez à ne publier sur le Site que des photographies que Vous avez personnellement prises.
Dès la création de son compte, l’Asker a la possibilité d’accéder à la liste des Tipsers enregistrés sur le site. En fonction des connaissances recherchées, il décidera de contacter certains Tipsers ( en fonction du profil, de leur degré de connaissances, etc.).
Chaque Tipser, une fois enregistré, a la possibilité de préciser ses domaines d’activités, ainsi que les degrés de spécialisation dans ces domaines ( « Passioné » en cas de connaissances acquises en dehors de l’exercice professionnel, « Etudiant », en cas de période de formation en cours, ou « Professionnel » en cas d’exercice de l’activité professionnelle de manière régulière). Le Tipser stipule s’il est détenteur d’un diplôme et le nombre d’années d’expérience professionnelle.
Lors de son inscription, le Tipser a également la possibilité de choisir des mots clés/TAG auxquels il peut être rattaché (exemple : « Droit », « Architecture », « Plomberie », etc.)
Par le biais de cette inscription, le Tipser apparait automatiquement dans une liste de Tipsers à laquelle l’Asker a accès en tant que Membre – Cette liste est par ailleurs également accessible aux Visiteurs non Membres.
L’Asker a alors la possibilité de consulter le profil de chaque Tipser de ladite liste.
Le profil de l’Asker ou du Tipser doit ensuite être validé par une équipe de modérateur au sein de TipsMe. TipsMe peut s’opposer à la validation d’un compte dans les cas suivants :
L’Asker contacte alors le Tipser via le système de messagerie de la plateforme dans le but de savoir si le Tipser est en mesure d’accepter la mission. Il communique tout document ou élément utile pour la Mission par le biais de ladite Chatbox. Les modalités (prix, délai, etc) sont également discutés via cette Chatbox.
L’Asker et le Tipser sont informés que la transaction est irrévocablement conclue, par un email de Confirmation de la Mission envoyé aux parties. Toute annulation postérieure à cette Confirmation de Réservation est encadrée par les modalités prévues par la Section « Frais en cas d'annulation » des Présentes. La Réservation est nominative. Le Tipser comme l’Asker doivent correspondre à l'identité communiquée à TipsMe. Le Tipser comme l’Asker sont en droit de considérer que l'annulation est imputable à celui dont l'identité correspond à celle mentionnée sur le Site.
Le Tipser s'engage envers l’Asker, à délivrer le résultat de la Mission qu'il a proposé(s) et qu'il a accepté de partager avec eux, aux date, heure, et modalités convenues. Il s'engage également à communiquer à l’Asker l’intégralité de la mission convenue.
Une fois l’accord sur la Mission, son prix et la date de la réunion, l’Asker sera redirigé vers la plateforme « Mangopay » qui le guidera dans le processus de paiement. Le montant sera bloqué jusqu’à achèvement de la mission.
Vous pouvez trouver une copie des conditions d'utilisation de Mangopay en cliquant ici.
A la date convenue, le Tipser propose une vidéoconférence au Asker lors de laquelle il communiquera le fruit de sa science.
Le mode de partage consiste en l’organisation d’une vidéo-conférence lors de laquelle le Tipser communiquera toutes les informations convenues avec l’Asker.
Lors de cette vidéo-conférence, l’Asker et le Tipser peuvent décider de clôturer leur mission.
Cette information sera reprise sur la plateforme.
Dès après la vidéo-conférence, l’Asker a la possibilité de (i) noter la qualité de la mission, ce qui entrainera sa clôture, ou (ii) indiquer que la mission n’est pas terminée. L’Asker dispose d’un délai de 72 heures après la réunion pour formuler une quelconque remontrance par rapport au contenu de la mission.
Si l’Asker impliqué dans la Mission omet de confirmer la clôture de la Mission , TipsMe se réserve le droit de considérer que la Mission comme clôturée, en l’absence de remontrance formulée dans les 72 heures.
Dès confirmation de clôture de la Mission, le paiement sera débloqué par TipsMe, en partie au profit du Tipser (Frais de participation) et en partie au profit de TipsMe (frais de mise en relation).
L’Asker contacte le Tipser via la Chatbox de la plateforme. Le Tipser dispose alors de la possibilité d’accepter, ou non, la mission demandée – aucune obligation d’acceptation de la mission n’est imposée.
L’Asker et le Tipser sont mis directement en relation dans le cadre de la discussion du prix de la mission (« frais de participation »). TipsMe n’intervient à aucun moment dans ce processus de négociation commerciale. TipsMe ne fait que permettre la mise en relation entre ses Membres. Les Membres sont dès lors libres de la fixation du prix (tarif horaire, journalier, forfait, etc.) Toute révision de ce prix en cours de mission sera soumise à l’acceptation de l’Asker.
Une fois le prix et la mission fixés, l’Asker et le Tipser reçoivent un mail de Confirmation de la Mission et des éléments convenus (délais, prix, etc.) Cette confirmation reprend le prix de la mission (« Frais de participation ») auquel vient s’ajouter le prix de la mise en relation (« Frais de mise en relation »). L’Asker est alors invité à verser l’ensemble de ces frais sur un compte qui restera bloqué jusqu’à la fin de la mission.
Dès la fin de la mission, le Tipser est amené à se connecter sur la plateforme pour indiquer que la mission est terminée. L’Asker en sera informé et disposera d’un délai de 72 heures pour faire valoir d’éventuelles remarques ou remontrances. TipsMe débloquera alors les montants versés par l’Asker sur le compte bloqué de la manière suivante :
Une facture sera ensuite délivrée par TipsMe au Tipses impliqué dans la mission.
Dans le cadre de la mise en relation entre Aksers et Tipsers, TipsMe prélève des frais de service correspondant aux frais de mise en relation entre les Membres. Ces frais sont déduits de la commission du Tipseur.
Les frais de mise en relation sont fixés comme suit :
Les Frais de Service s'appliquent pour chaque transaction effectuée entre Membres.
Les paiements seront organisés par et sur la plateforme MANGOPAY pour l’ensemble des services de paiement en utilisant les systèmes de paiement sécurisés ( MasterCard, VISA et Maestro).
Toute annulation de la mission, par le Tipser ou l’Asker, formulée au-delà de 24h avant la date et l’heure de la réunion n’entrainera pas de frais particulier.
Tout demande de modification ne peut concerner que la date et l’heure de la vidéo-conférence.
En ce qui concerne les annulations dans les 24 heure qui précèdent la réunion, l’Asker et le Tipser ont la possibilité de s’accorder sur les modalités d’une annulation tardive, lors de la conclusion de la mission et peuvent choisir entre :
En cas de retard de plus de 15 minutes de l’Asker à la date de la vidéo-conférence, la réunion est alors considérée comme annulée. Les conditions d’annulation évoquées à l’article précédent seront alors applicables.
Retard du Tipser :En cas de retard de plus de 15 minutes du Tipser, l’Asker aura la possibilité de (i) fixer une nouvelle réunion avec le même Asker ou (ii) reporter le montant réservé bloqué pour la mission à une mission identique avec un autre Tipser.
Le Tipser s’engage à effectuer les missions convenues avec l’Asker dans le respect des règles de l’art applicables et de la déontologie dans son domaine. Il s’engage par ailleurs à :
Le Tipser peut clôturer son compte mais veillera à terminer l’exécution des missions encore encours à cette date.
Les présentes conditions générales contiennent l’intégralité des engagements entre TipsMe et les Tipsers. Aucun autre document ne pourra être considérés dans le cadre de l’analyse de la collaboration. Aucun acte ou comportement de la part de TipsMe ne pourra être analysé comme constituant une renonciation à partie ou totalité des présentes conditions générales.
Dès création de son compte, l’Asker s’engage à :
L’Asker peut clôturer son compte à tout moment et sans motif particulier mais veillera à terminer l’exécution des missions encore encours à cette date.
Les présentes conditions générales contiennent l’intégralité des engagements entre TipsMe et les Askers. Aucun autre document ne pourra être considéré dans le cadre de l’analyse de la collaboration. Aucun acte ou comportement de la part de TipsMe ne pourra être analysé comme constituant une renonciation à partie ou totalité des présentes conditions générales.
Après que l’Asker ai contacté le Tipser et qu’un accord ai été trouvé sur la chose et le prix, le Tipser est tenu d’effectuer sa mission par le biais d’une réunion organisée à la date convenue. Pour sa part, l’Asker est tenu de verser le montant convenu sur un compte auprès de MangoPay (Intermédiaire bancaire). Le montant ne sera débloqué par TipsMe qu’à l’issue de la mission.
TipsMe n’exerce aucun contrôle sur le contenu des annonces postées sur le site par des Askers ou des Tipsers, et n’assume don c aucune responsabilité quant à ce. TipsMe n’exerce par ailleurs aucun contrôle quant au déroulement des relations entre Asker et Tipser ( organisation, délais, contenus, paiement, etc.)
Le Tipser est seul responsable des conseils rendus aux Askers et particulièrement des conséquences dommageables pouvant en résulter, notamment en cas de violation de règles de de sécurité, de lois ou règlements obligatoires ou de tout autres désagréments qui serait lié aux conseils qui leur auraient été fournis.
TipsMe ne peut en aucun cas être tenu responsable des conséquences dommageables et des désagréments légaux, comptables, techniques, etc. qui résulteraient de conseils fournis par les Tipsers.
Chaque Tipser s’engage à être en ordre d’assurance.
TipsMe ne peut en aucun cas être tenu responsable de l’utilisation frauduleuse de votre compte utilisateur par un Tiers. Il vous appartient de prendre toutes les précautions nécessaires pour que votre compte ne fasse pas l’objet d’une utilisation frauduleuse.
Conformément à l’article XII.19 du Code de droit économique, TipsMe ne peut être tenu responsable des Contenus d’utilisateurs qu’il a stocké à la demande d’un Utilisateur et notamment de leur exactitude, de leur opportunité, de leur véracité, de leur exhaustivité ou de leur fiabilité. En effet, TipsMe ne joue aucun rôle actif dans le cadre de ces contenus de nature à lui confier une connaissance ou un contrôle des données stockées.
TipsMe n’agit que comme un hébergeur au sens du Code de droit économique. TipsMe n’est pas tenue de jouer un rôle de modérateur des contenus d’utilisateurs. TipsMe peut bloquer ou supprimer, comme bon lui semble, tout contenu d’utilisateurs, que Vous avez transmis ou publié, qu’elle estime non conforme aux Présentes.
TipsMe ne peut être tenu responsable de toute erreur, omission, interruption, suppression, de tout défaut, retard d’opération ou de transmission, vol ou destruction ou accès non autorisé, ou encore toute altération de la communication avec tout utilisateur. A ce titre, TipsMe n’est tenu d’aucune obligation de résultat, ni de moyen.
Pour rappel, TipsMe peut à tout moment suspendre temporairement ses services pour raisons techniques, de maintenance ou toute autre raison sans que ces opérations n’ouvrent droit à une quelconque indemnité pour le Visiteur, l’Utilisateur ou le Membre.
La tâche de TipsMe se limite à mettre en relation les Askers et les Tipsers. A ce titre, TipsMe touche une commission sur chaque conseil fourni par un Tipser à un Asker. Cette commission représente le prix de la mise en relation.
La responsabilité de TipsMe à l’égard des Utilisateurs quant au service de mise en relations qu’il propose est limitée au montant de la commission qu’il a perçu pour le service de la mise en relation en cause.
Si Vous subissez un dommage, de quelque nature que ce soit, du fait d’une faute commise par TipsMe dans le cadre de l’exécution du service de mise en relation, l’indemnisation que Vous serez en droit d’obtenir de TipsMe sera limitée au montant de la commission que Vous avez versée à l’interface bancaire pour le service de mise en relation en cause.
Lorsque Vous utilisez le Site ou les Services ou le contenu collectif, Vous le faites à vos propres risques. TipsMe n’est en aucun cas tenu de vérifier les antécédents d’aucun Utilisateur mais elle pourra le faire à sa seule discrétion, qu’un signalement ait eu lieu ou non.
Vous êtes seul responsable de toutes vos communications et interactions avec d’autres Utilisateurs du Site et avec les autres personnes avec lesquelles Vous communiquez ou êtes en contact lorsque Vous utilisez le Site, en ce compris tout Asker ou Tipser. Ainsi, Vous acceptez de prendre des précautions raisonnables lorsque Vous communiquez ou que Vous avez des contacts avec d’autres Utilisateurs du Site et avec les autres personnes avec lesquelles Vous communiquez ou êtes en contact lorsque Vous utilisez le Site, en ce compris tout Asker ou Tipser, plus spécifiquement dans l’éventualité où Vous décideriez de Vous rencontrer hors ligne ou en personne, que cette rencontre soit ou non organisée dans le cadre de l’utilisation du Site.
Chaque Tipser est par ailleurs seul responsable de son propre statut social. TipsMe ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du dépassement, par le Tipser, du montant autorisé par la loi sur l’économie collaborative ou par le statut d’indépendant complémentaire. Chaque Tipser est tenu de prendre ses renseignements quant à son statut social et fiscal.
TipsMe est un intermédiaire entre les Askers et les Tipsers. Les Membres sont seuls décisionnaires de l’organisation relative auxservices demandés et rendus et quant à la manière dont ils sont fournis/réceptionnés. La responsabilité de TipsMe ne peut donc être engagée relativement à cette organisation et à l’exécution de la mission.
La responsabilité de TipsMe ne peut être engagée au titre d’une faute commise par un Utilisateur, y compris si cette faute a eu lieu dans le cadre de l’utilisation du Site ou d’un service proposé par TipsMe.
Le Site est susceptible de contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet détenus et/ou exploités par d’autres personnes que TipsMe (ci-après désignés les « Sites internet de tiers »).
La responsabilité de TipsMe ne pourra en aucun cas être engagée du fait des produits et/ou des services proposés et/ou du contenu de ces sites internet de tiers.
De façon générale et sauf disposition expresse contraire exposée à l’article 10, TipsMe, ses dirigeants, employés ou mandataires ne peuvent en aucun cas être tenus responsables (et ce, même s’ils ont été informés de la possibilité que de tels dommages surviennent) :
En utilisant le Site, Vous vous engagez à respecter les réglementations nationales qu’elles soient fiscales, sociales, administratives ou de quelque autre nature, qui s’appliquent à Vous en raison de l’activité déployée sur le Site.
Vous êtes également responsable de toutes les communications électroniques et des contenus envoyés depuis votre appareil (ordinateur, GSM, etc.).
Conformément aux lois applicables, Vous Vous engagez notamment (sans que cette liste soit exhaustive) à ne pas diffuser de contenu :
Le Tipser veillera à :
L’Asker veillera à :
Les Membres reconnaissent qu’il n’existe aucun lien de subordination entre eux et TipsMe et que ce dernier n’exerce aucun pouvoir d’autorité sur eux. TipsMe n’impose ni obligation, ni horaire, ni outillage aux Membres. Chaque Membre est libre d’exercer l’activité de demande ou d’acceptation de missions comme il le souhaite et de la façon qu’il estime la meilleure.
Par ailleurs, TipsMe n’exerce aucun contrôle sur les activités des Membres si ce n’est qu’il prend connaissance des avis et notes laissés ainsi que des réclamations et signalements des Membres afin d’assurer le bon fonctionnement des Services qu’il propose.
Les sommes versées par les Askers sont déposées sur un compte de cantonnement ouvert chez MangoPay. Après paiement, le montant est bloqué sur un compte virtuel ouvert au nom de l’Asker. Le montant sera débloqué 72 heures après le délai de 72 heures ouvert à l’Asker pour contester le contenu de la mission réalisée par le Tipser. En cas d’absence de contestation dans ce délai, le montant sera débloqué au profit du Tipseur, amputée des frais de mise en relation.
Les ordres de paiement donnés par TipsMe conformément aux Présentes sont irrévocables.
De convention expresse, il est convenu par l’Asker et le Tipser que les sommes reçues n'emportent pas le droit à des intérêts. Aucun paiement ne pourra intervenir en faveur du Tipser sur un compte qui n'aura pas été ouvert à son nom.
Afin de le guider dans son choix de Tipser à qui confier sa mission, chaque Asker pourra s’appuyer sur un système d’évaluation laissée par les autres Membres sur la qualité du service des Tipsers auxquels ils ont déjà fait appel. A la fin de chaque mission, l’Asker est invité à laisser une évaluation sur la qualité de la mission effectuée par le Tipser. Cette évaluation, constituée de l’octroi d’étoiles (5 étoiles au maximum) et d’un commentaire, permet le calcul d’une moyenne donnant une indication sur l’appréciation d’un Tipser par les autres Membres de la Communauté. Le système d’évaluation constitue un indicateur de la réputation des Tipsers et de la qualité de leurs services.
Vous veillerez à ne pas :
Le Tipser s'engage à être assuré conformément à la législation en vigueur et à vérifier préalablement à l’exécution de la mission la pleine validité de son assurance.
Le Tipser et l’Asker sont informés qu’en cas d’absence d’assurance adéquate, il supporterait seul les conséquences financières résultant de l'absence de prise en charge d'un éventuel accident par son assurance, sans que la responsabilité de Tipser ne puisse être engagée.
Vous pouvez fermer votre Compte utilisateur TipsMe à tout moment par le biais de la rubrique « Fermer le compte » ou en adressant un courrier électronique par la biais du formulaire de contact. Veuillez noter que si votre Compte utilisateur est résilié, nous ne sommes pas tenus de supprimer ou de Vous renvoyer tout Contenu que Vous avez publié sur le Site et les Services, y compris notamment, toute évaluation ou Feedback.
Votre profil reprenant vos coordonnées privées sera par contre supprimé. Vos données personnelles ne seront pas conservées.
Dans l’hypothèse où une ou plusieurs dispositions reprises dans les Présentes Conditions générales devaient devenir non valides en totalité ou partiellement, les autres dispositions ne s’en trouveraient pas pour autant affectées.
Les contenus du Site sont élaborés et régis en conformité avec les lois belges. Il en est ainsi tant pour les règles de fond que pour les règles de forme et son contenu sera apprécié par les seules juridictions belges. Les règles de conflits de loi sont exclues au profit de l’application complète et sans réserve de la loi belge.
Sauf dispositions d’ordre public contraire, tout litige entre TipsMe et Vous-même au titre des Présentes Conditions générales sera soumis à la compétence du ressort des juridictions compétentes pour le territoire dans lequel se trouve le siège de TipsMe.
Toute réclamation, quelle que soit sa nature, doit être adressée à TipsMe par le biais du formulaire de contact disponible en ligne. La réclamation doit être détaillée et indiquer clairement et précisément les raisons de votre insatisfaction.